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Marques déposées par Assena développement
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Belle France meubles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Belle France meubles
Assena développement

Numéro de dépôt :
4611126
Date de dépôt :
02/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2030
Belle France meubles de Assena développement

Présentation de la marque Belle France meubles

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2020 par Assena développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belle France meubles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est Assena développement domicilié(e) 7 Rue des Trois Clés - 45380 - La Chapelle-Saint-Mesmin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Assena développement, Monsieur Alexandre Assena domicilié(e) 7 Rue des Trois Clés - 45380 - La Chapelle-Saint-Mesmin - France.

La marque Belle France meubles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle France meubles arrivera à expiration en date du 2 janvier 2030.


Assena développement - 7 Rue des Trois Clés - 45380 - La Chapelle-Saint-Mesmin - France


Assena développement, Monsieur Alexandre Assena - 7 Rue des Trois Clés - 45380 - La Chapelle-Saint-Mesmin - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Meubles ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; commodes ; étagères ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.