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Marques déposées par ASPEJA
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BELLE D'ANJOU - ASPEJA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLE D'ANJOU - ASPEJA
ASPEJA

Numéro de dépôt :
4502707
Date de dépôt :
23/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2028
BELLE D\'ANJOU - ASPEJA de ASPEJA

Présentation de la marque BELLE D'ANJOU - ASPEJA

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par ASPEJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE D'ANJOU - ASPEJA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est ASPEJA domicilié(e) CHATEAU D'ÉPIRÉ - 49170 - SAVENNIÈRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ANNE DU BOUCHERON domicilié(e) LA BARONNIÈRE - 49410 - MAUGES SUR LOIRE - France.

La marque BELLE D'ANJOU - ASPEJA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE D'ANJOU - ASPEJA arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.


ASPEJA - CHATEAU D'ÉPIRÉ - 49170 - SAVENNIÈRES - France


Madame ANNE DU BOUCHERON - LA BARONNIÈRE - 49410 - MAUGES SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Plantes artificielles ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais (à l’exception des échalotes), échalotes bénéficiant de l’indication géographique protégée « ECHALOTE D’ANJOU  ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.