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Marques déposées par la société ASCORA
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MOTO ASSURANCES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOTO ASSURANCES
ASCORA, CS57137

Numéro de dépôt :
3678449
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2029
MOTO ASSURANCES de ASCORA

Présentation de la marque MOTO ASSURANCES

Déposée le 24 septembre 2009 par la société ASCORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est la société ASCORA domicilié(e) 50 quai Charles Pasqua - 92532 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 822 829 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASCORA, M. HENRY Stéphane, CS57137 domicilié(e) 50 quai Charles Pasqua - 92532 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque MOTO ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3678449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTO ASSURANCES arrivera à expiration en date du 24 septembre 2029.

ASCORA a également déposé les autres marques suivantes : GARANTIE APRES-VENTE


ASCORA, CS57137 - 50 quai Charles Pasqua - 92532 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 352822829


ASCORA, M. HENRY Stéphane, CS57137 - 50 quai Charles Pasqua - 92532 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 2 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°769728 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-02

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2019 n°2728033 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-11

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Assurances.