Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ascenseur Neuf Conseil – A9C
/
A9C Transport vertical Ingénierie Conseil & Design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A9C Transport vertical Ingénierie Conseil & Design
Ascenseur Neuf Conseil – A9C, SARL

Numéro de dépôt :
3793104
Date de dépôt :
24/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2020
A9C Transport vertical Ingénierie Conseil & Design de Ascenseur Neuf Conseil – A9C

Présentation de la marque A9C Transport vertical Ingénierie Conseil & Design

Déposée le 24 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ascenseur Neuf Conseil – A9C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A9C Transport vertical Ingénierie Conseil & Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ascenseur Neuf Conseil – A9C domicilié(e) 39 bd de Magenta - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 528 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A2C – MARLOT-WALLET Reine domicilié(e) Le Grand Bosquet A ZAC Plaine de Jouques Chemin de Font Sereine - 13420 - GEMENOS - France.

La marque A9C Transport vertical Ingénierie Conseil & Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793104.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A9C Transport vertical Ingénierie Conseil & Design est expirée depuis le 24 décembre 2020.


Ascenseur Neuf Conseil – A9C, SARL - 39 bd de Magenta - 75010 - PARIS - France - SIREN 500528377


A2C – MARLOT-WALLET Reine - Le Grand Bosquet A ZAC Plaine de Jouques Chemin de Font Sereine - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Gestion des affaires commerciales – administrations commerciales – conseils en organisation et direction des affaires : planification des actions – gestion de fichiers informatiques : collecte et compilation de données informatisées permettant un accès centralisé – établissement de rapports visant les études et recommandations pour l'implantation et la conception d'installations dans le domaine du transport vertical (travaux de bureau) ;

Communication par terminaux d'ordinateurs – transmission de données assistées par ordinateurs – services permettant une interaction technique et commerciale à travers un réseau informatique, à savoir communication par terminaux d'ordinateurs.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs – conception et développement de logiciels et progiciels – conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique – conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique – assistance technique concernant le développement de logiciels et progiciels spécifiques pour le compte-rendu électronique de données et d'informations liées aux conseils et expertises techniques, à l'analyse fonctionnelle et aux propositions de plans de progrès sur des installations et équipements crées ou à créer de transport vertical.