Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROPONIT
ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3446117
Date de dépôt :
17/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2026
PROPONIT de ARYSTA LIFESCIENCE

Présentation de la marque PROPONIT

Déposée le 17 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROPONIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-38 du 22 septembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE domicilié(e) Route d'Artix - 64150 - NOGUERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 129 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque PROPONIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3446117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPONIT arrivera à expiration en date du 17 août 2026.

ARYSTA LIFESCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : SERENISIM , BRUMBY , SESAME , PATTON , NOROIT , GORGONE , PILORI , DALILA , TEGEVAY , EXOSET


ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée - Route d'Artix - 64150 - NOGUERES - France - SIREN 330129842


CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Gage constitué n°487496 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604432 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623626 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-12

Inscription le 3 novembre 2017 - Constitution de gage n°711090 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Inscription le 27 février 2018 - Constitution de gage n°717595 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Inscription le 19 septembre 2018 - Constitution de gage n°733834 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 27 mai 2019 - Radiation de gage n°758021 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-27

Produits phytosanitaires (à l'exception des engrais) ; herbicides.