Déposée le 25 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARVITECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARVITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARVITECH domicilié(e) 7, rue du Chant des Oiseaux, 78360 MONTESSON (dossier no 2192912) - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 040 781 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2192912) - France.
La marque ARVITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARVITECH est expirée depuis le 25 mars 2011.
ARVITECH (Société à responsabilité limitée) - 7, rue du Chant des Oiseaux, 78360 MONTESSON (dossier no 2192912) - France - SIREN 381040781
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2192912) - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 2001 n°2192912 - Publication au BOPI 2001-02-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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