Déposée le 13 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arts & Vignobles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « S L'EVEIL DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arts & Vignobles domicilié(e) Zone Artisanale, RD 936,33370 TRESSES - 33370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arts & Vignobles domicilié(e) Zone Artisanale, RD 936,33370 TRESSES - 33370 - France.
La marque S L'EVEIL DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S L'EVEIL DU SOMMEIL est expirée depuis le 13 juillet 2014.
Arts & Vignobles a également déposé les autres marques suivantes : ARTS & VIGNOBLES
Arts & Vignobles SARL - Zone Artisanale, RD 936,33370 TRESSES - 33370 - France
Arts & Vignobles - Zone Artisanale, RD 936,33370 TRESSES - 33370 - France
Inscription le 10 mai 2005 - Rejet partiel n°411898 - Publication au BOPI 2005-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liege, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, écume de mer, succèdanès de toutes ces matieres ou en matieres plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, ètagères, récipients d'emballage en matières plastiques : fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge du lit), matelas, urnes funeraires, vaisseliers, vanerie. Boites en bois. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus èlastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de materiel publicitaire (tract, prospectus, imprimès, èchantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicitè. Publicitè en ligne sur un reseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de texte publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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