Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS & VIGNOBLES
SARL ARTS & VIGNOBLES

Numéro de dépôt :
3208237
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
06/02/2013
ARTS & VIGNOBLES de ARTS & VIGNOBLES

Présentation de la marque ARTS & VIGNOBLES

Déposée le 6 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS & VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « ARTS & VIGNOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS & VIGNOBLES domicilié(e) Zone Artisanale D. 936,33370 TRESSES - 33370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 236 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARTS & VIGNOBLES domicilié(e) Zone Artisanale D. 936,33370 TRESSES - 33370 - France.

La marque ARTS & VIGNOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS & VIGNOBLES est expirée depuis le 6 février 2013.

ARTS & VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : S L'EVEIL DU SOMMEIL


SARL ARTS & VIGNOBLES - Zone Artisanale D. 936,33370 TRESSES - 33370 - France - SIREN 444236004


SARL ARTS & VIGNOBLES - Zone Artisanale D. 936,33370 TRESSES - 33370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

– boissons alcooliques (à l'exception des bières). – produits imprimerie, photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. – ustensiles et récipients pour la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) – Verrerie, porcelaine, à savoir figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vases non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux. – distribution de prospectus, d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne. – communication par terminaux d'ordinateurs. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.