Marque renouvelée - Marque en vigueur

" ARTPRO "
ARTPRO, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99819427
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2029

Présentation de la marque " ARTPRO "

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " ARTPRO " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTPRO domicilié(e) 60 BOULEVARD DU MARECHAL JOFFRE - 92340 - BOURG-LA-REINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 447 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque " ARTPRO " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " ARTPRO " arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.


ARTPRO, Société à responsabilité limitée - 60 BOULEVARD DU MARECHAL JOFFRE - 92340 - BOURG-LA-REINE - France - SIREN 429447030


INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 3 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313681 - Publication au BOPI 2001-01-03

Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316761 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2009 n°2417002 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2019 n°2729019 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-23

Fourniture pour beaux arts à savoir : matériel pour les artistes. Cadres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.