Déposée le 1 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) ARTPRICE.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COTE DES VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTPRICE.COM domicilié(e) Domaine de la Source - 69270 - SAINT ROMAIN AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 309 198 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTPRICE.COM, M. ehrmann thierry domicilié(e) Domaine de la Source - 69270 - SAINT ROMAIN AU MONT D'OR - France.
La marque COTE DES VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTPRICE.COM, Société Anonyme - Domaine de la Source - 69270 - SAINT ROMAIN AU MONT D'OR - France - SIREN 411309198
ARTPRICE.COM, M. ehrmann thierry - Domaine de la Source - 69270 - SAINT ROMAIN AU MONT D'OR - France
Renouvellement sans limitation le 20 février 2008 n°2364618 - Publication au BOPI 2008-02-20
Inscription le 4 août 2008 - Changement de dénomination n°478516 - Publication au BOPI 2008-08-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2018 n°2675304 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-13
Imprimés, périodiques, livres revues, catalogues et guides. Informations relatives à la vente aux enchères de vins, spiritueux et alcools. Informations financières sur le marché des vins, spiritueux et alcools diffusées par voie écrite, informatique, télématique ou électronique ; estimation de vins, spiritueux et alcools. Editions et publication de livres, de revues, de catalogues, de guides et de supports numériques et magnétiques de programmes d'ordinateurs et de bases de données.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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