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Marques déposées par madame Artois
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DOMAINE D ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D ARTOIS
Mme Artois, épouse Girault (Jeanine)

Numéro de dépôt :
964833
Date de dépôt :
06/08/1976
Lieu de dépôt :
Tours

Présentation de la marque DOMAINE D ARTOIS

Déposée le 6 août 1976 par madame Artois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tours), la marque française « DOMAINE D ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Artois domicilié(e) 7, quai des Violettes, Amboise (Indre-et-Loire). - France.

La marque DOMAINE D ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE D ARTOIS est expirée depuis le 6 août 1986.

Artois a également déposé les autres marques suivantes : CAKES AND COFFEE LE BOUDOIR , BAR CAFE & COMPAGNIE , BAGUETTE CAFE & COMPAGNIE , Cakes&Coffee


Mme Artois, épouse Girault (Jeanine) - 7, quai des Violettes, Amboise (Indre-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529

Vins.