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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTISANS VIGNERONS DE LOIRE
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BACIO COEUR DE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BACIO COEUR DE LOIRE
ARTISANS VIGNERONS DE LOIRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4236256
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2025
BACIO COEUR DE LOIRE de ARTISANS VIGNERONS DE LOIRE

Présentation de la marque BACIO COEUR DE LOIRE

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTISANS VIGNERONS DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACIO COEUR DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTISANS VIGNERONS DE LOIRE domicilié(e) 20 route de la Limouzinière, Les Bretaudières - 44310 - Saint Philbert de Grand Lieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 388 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque BACIO COEUR DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACIO COEUR DE LOIRE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.


ARTISANS VIGNERONS DE LOIRE, Société par actions simplifiée - 20 route de la Limouzinière, Les Bretaudières - 44310 - Saint Philbert de Grand Lieu - France - SIREN 815388996


ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Val de Loire ».