Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLE A MOUSTIQUE
ARTISANAT GRES DE ROBERNIER (SARL) Bas Robernier

Numéro de dépôt :
1322559
Date de dépôt :
02/07/1985
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
02/07/1995
BILLE A MOUSTIQUE de ARTISANAT GRES DE ROBERNIER Bas Robernier

Présentation de la marque BILLE A MOUSTIQUE

Déposée le 2 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISANAT GRES DE ROBERNIER Bas Robernier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « BILLE A MOUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISANAT GRES DE ROBERNIER Bas Robernier domicilié(e) 83570 MONTFORT S/ARGENS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBIAC - France.

La marque BILLE A MOUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322559.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLE A MOUSTIQUE est expirée depuis le 2 juillet 1995.

ARTISANAT GRES DE ROBERNIER Bas Robernier a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN POT


ARTISANAT GRES DE ROBERNIER (SARL) Bas Robernier - 83570 MONTFORT S/ARGENS. - France


ALBIAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Faïence, lacets, en particulier boule percée en terre cuite poreuse montée en pendentif. Produits hygiéniques en particulier insectifuge pour éloigner les insectes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.