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Marques déposées par monsieur ARTIN-PASCAL JABOURIAN
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GAIT & MENTAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GAIT & MENTAL
M. ARTIN-PASCAL JABOURIAN
Mme. MARITZA JABOURIAN
M. TIGRANE JABOURIAN

Numéro de dépôt :
4341025
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GAIT & MENTAL de ARTIN-PASCAL JABOURIAN

Présentation de la marque GAIT & MENTAL

Déposée par voie électronique le 24 février 2017 par monsieur ARTIN-PASCAL JABOURIAN, madame MARITZA JABOURIAN, monsieur TIGRANE JABOURIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAIT & MENTAL »

Les déposants sont monsieur ARTIN-PASCAL JABOURIAN domicilié(e) 6 rue de la FOULERIE - 14600 - HONFLEUR - France, madame MARITZA JABOURIAN domicilié(e) 6 rue de la FOULERIE - 14600 - HONFLEUR - France, monsieur TIGRANE JABOURIAN domicilié(e) 2 rue du MOULIN DU MUID - 78490 - VICQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Artin-Pascal JABOURIAN domicilié(e) 6 RUE de la FOULERIE - 14600 - HONFLEUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42 44


M. ARTIN-PASCAL JABOURIAN - 6 rue de la FOULERIE - 14600 - HONFLEUR - France

Mme. MARITZA JABOURIAN - 6 rue de la FOULERIE - 14600 - HONFLEUR - France

M. TIGRANE JABOURIAN - 2 rue du MOULIN DU MUID - 78490 - VICQ - France


M. Artin-Pascal JABOURIAN - 6 RUE de la FOULERIE - 14600 - HONFLEUR - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 17 mai 2019 - Rejet total n°757046 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments médicaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative .