Marque expirée - Marque en non vigueur

VINYCIDE
ARTILIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1464721
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2018
VINYCIDE de ARTILIN

Présentation de la marque VINYCIDE

Déposée le 11 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) ARTILIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINYCIDE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTILIN domicilié(e) 47450 COLAYRAC-SAINT-CIRQ (dossier no 2357010) - 47450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 820 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2357010) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VINYCIDE est expirée depuis le 11 mai 2018.

ARTILIN a également déposé les autres marques suivantes : GLYCEMAT , ARTILIN FORCE3 , ARTILIN FORCE 2 , ISOLCIDE , ALKYDIA , ARTILIN, LA PEINTURE INTELLIGENTE , Glycelite , DOLCID , Artilite


ARTILIN Société Anonyme - 47450 COLAYRAC-SAINT-CIRQ (dossier no 2357010) - 47450 - France - SIREN 026820092


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2357010) - 75002 - France


Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2007 n°2357010 - Publication au BOPI 2007-11-30

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2097170 - Publication au BOPI 2007-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Inscription le 11 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°504483 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-05-11

Produits chimiques, imperméabilisants, matières à imprégner, colles. Couleurs, laqués, vernis, peintures insecticides ou non, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, encres à imprimer, badigeons, enduits plastiques. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques, matériel pour pansement, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et animaux nuisibles, notamment insecticides et fongicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.