Déposée le 11 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) ARTILIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VINYCIDE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTILIN domicilié(e) 47450 COLAYRAC-SAINT-CIRQ (dossier no 2357010) - 47450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 820 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2357010) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTILIN Société Anonyme - 47450 COLAYRAC-SAINT-CIRQ (dossier no 2357010) - 47450 - France - SIREN 026820092
BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2357010) - 75002 - France
Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2007 n°2357010 - Publication au BOPI 2007-11-30
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2097170 - Publication au BOPI 2007-11-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42
Inscription le 11 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°504483 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-05-11
Produits chimiques, imperméabilisants, matières à imprégner, colles. Couleurs, laqués, vernis, peintures insecticides ou non, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, encres à imprimer, badigeons, enduits plastiques. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques, matériel pour pansement, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et animaux nuisibles, notamment insecticides et fongicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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