Déposée le 16 janvier 2008 par Arthur de Soultrait Co/ Ségur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'instinc chic »
Le déposant est Arthur de Soultrait Co/ Ségur domicilié(e) Parc des Beaux Soleils, 9 chaussée Jules César,95520 OSNY - 95520 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arthur de Soultrait Co/ Ségur domicilié(e) Parc des Beaux Soleils, 9 chaussée Jules César,95520 OSNY - 95520 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Arthur de Soultrait Co/ Ségur - Parc des Beaux Soleils, 9 chaussée Jules César,95520 OSNY - 95520 - France
Arthur de Soultrait Co/ Ségur - Parc des Beaux Soleils, 9 chaussée Jules César,95520 OSNY - 95520 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-08
Republication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08
Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636152 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24
Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636152 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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