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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTHES
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MORSURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MORSURE
ARTHES, SA

Numéro de dépôt :
3092312
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2021

Présentation de la marque MORSURE

Déposée le 30 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MORSURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHES domicilié(e) BP 91006, Avenue Michel Chevalier, PI des Bois de Grasse - 06131 - GRASSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES domicilié(e) BP 91006, Avenue Michel Chevalier, PI des Bois de Grasse - 06131 - GRASSE Cedex - France.

La marque MORSURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORSURE est expirée depuis le 30 mars 2021.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES, SA - BP 91006, Avenue Michel Chevalier, PI des Bois de Grasse - 06131 - GRASSE Cedex - France - SIREN 315873182


ARTHES - BP 91006, Avenue Michel Chevalier, PI des Bois de Grasse - 06131 - GRASSE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2011 n°2475965 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-07-18

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