JA JEANNE ARTHES PARIS
Présentation de la marque JA JEANNE ARTHES PARIS
Déposée le 9 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « JA JEANNE ARTHES PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JA JEANNE ARTHES PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JA JEANNE ARTHES PARIS arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.
ARTHES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2019 n°2726271 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-23