Marque renouvelée - Marque en vigueur

IMPOSTURE
ARTHES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95592825
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2025

Présentation de la marque IMPOSTURE

Déposée le 11 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPOSTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES domicilié(e) Avenue Michel Chevalier, ZI bois de Grasse - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES domicilié(e) Avenue Michel Chevalier, ZI bois de grasse - 06130 - GRASSE - France.

La marque IMPOSTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPOSTURE arrivera à expiration en date du 11 octobre 2025.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : BRUCE BENSON , MISTER PRESIDENT , PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , ARTHES ELIXIR


ARTHES, Société par actions simplifiée - Avenue Michel Chevalier, ZI bois de Grasse - 06130 - GRASSE - France - SIREN 315873182


ARTHES - Avenue Michel Chevalier, ZI bois de grasse - 06130 - GRASSE - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291307 - Publication au BOPI 2005-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Inscription le 6 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°640117 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2015 n°2599091 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-05

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