Marque renouvelée - Marque en vigueur

BY SEA
ARTHES, SA

Numéro de dépôt :
3285607
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/04/2024
BY SEA de ARTHES

Présentation de la marque BY SEA

Déposée le 13 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « BY SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHES domicilié(e) Parc industriel des Bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06131 - GRASSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES domicilié(e) Parc industriel des Bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06131 - GRASSE Cedex - France.

La marque BY SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BY SEA arrivera à expiration en date du 13 avril 2024.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : BRUCE BENSON , MISTER PRESIDENT , PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , ARTHES ELIXIR


ARTHES, SA - Parc industriel des Bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06131 - GRASSE Cedex - France - SIREN 315873182


ARTHES - Parc industriel des Bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06131 - GRASSE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2014 n°2559412 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-26

Savons, produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques. Lotions pour les cheveux, dentifrices. Cuir et imitations cuirs. Malles et valises. Coffrets destinés à contenir des articles de toilette. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.