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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEGEL
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TI'CROUSTI DE CREVETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI'CROUSTI DE CREVETTES
ARTEGEL s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
3264380
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/12/2013
TI\'CROUSTI DE CREVETTES de ARTEGEL

Présentation de la marque TI'CROUSTI DE CREVETTES

Déposée le 23 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TI'CROUSTI DE CREVETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEGEL domicilié(e) Z.I. Biopole,32500 FLEURANCE - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 448 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTERO Augustin ARTEGEL domicilié(e) Z.I. Biopole,32500 FLEURANCE - 32500 - France.

La marque TI'CROUSTI DE CREVETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI'CROUSTI DE CREVETTES est expirée depuis le 23 décembre 2013.

ARTEGEL a également déposé les autres marques suivantes : TI'ACRAS , MASSALE CREOLE LE GOUT KREOL CA LE BON , Méli Malin , ROUGAIL CREOLE , APERIGERS , LES MIDIS FRAIS Légumes , TO' MALINES , CARI CREOLE


ARTEGEL s.a.r.l. - Z.I. Biopole,32500 FLEURANCE - 32500 - France - SIREN 408448702


ARTERO Augustin ARTEGEL - Z.I. Biopole,32500 FLEURANCE - 32500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivant) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine te préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.