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ARTISTOCRACY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTISTOCRACY
Artefact, limited

Numéro de dépôt :
4225157
Date de dépôt :
11/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARTISTOCRACY de Artefact

Présentation de la marque ARTISTOCRACY

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2015 par Artefact auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISTOCRACY »

Le déposant est Artefact, limited domicilié(e) Unit 1010 - 10F - Miramar Tower, 132 nathan road, Tsim sha Tsui - Kowloon - 00000 - Hong kong - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artefact, M. Thomas Gayet domicilié(e) Unit 1010 - 10F - Miramar Tower, 132 nathan road, Tsim sha Tsui - Kowloon - 00000 - Hong kong - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 27


Artefact, limited - Unit 1010 - 10F - Miramar Tower, 132 nathan road, Tsim sha Tsui - Kowloon - 00000 - Hong kong - R.A.S. chinoise de Hong Kong


Artefact, M. Thomas Gayet - Unit 1010 - 10F - Miramar Tower, 132 nathan road, Tsim sha Tsui - Kowloon - 00000 - Hong kong - R.A.S. chinoise de Hong Kong


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 1 juillet 2019 - Rejet total n°760000 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.