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Marques déposées par ARTEC PULVERISATION
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ARTEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTEC
ARTEC PULVERISATION

Numéro de dépôt :
4463804
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
ARTEC de ARTEC PULVERISATION

Présentation de la marque ARTEC

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par ARTEC PULVERISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est ARTEC PULVERISATION domicilié(e) ZA La Frise - 85320 - CORPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Madame Julie Desrois domicilié(e) 16-20 avenue de l’Agent Sarre - 92703 - Colombes cedex - France.

La marque ARTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.


ARTEC PULVERISATION - ZA La Frise - 85320 - CORPE - France


Cabinet Chaillot, Madame Julie Desrois - 16-20 avenue de l’Agent Sarre - 92703 - Colombes cedex - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu’à main) et machines pour l’agriculture, l’horticulture, la viticulture, machines de traitement des cultures, machines pour la défense des végétaux contre les parasites, pulvérisateurs, buses de pulvérisation, rampes de pulvérisateur, pompes (parties de machine) ;

Véhicules terrestres, véhicules agricoles, tracteurs.