Déposée le 26 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) ARTEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-09 du 2 mars 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEA domicilié(e) 55 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 098 364 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTEA, Mme OZANNE CLAIRE domicilié(e) 52 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 78110 - LE VESINET - France.
La marque ARTESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTEA, SOCIETE ANONYME - 55 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France - SIREN 384098364
ARTEA, Mme OZANNE CLAIRE - 52 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 78110 - LE VESINET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09
Inscription le 20 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661193 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-20
Renouvellement sans limitation le 1 août 2016 n°2625179 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-01
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
Installation et production d'électricité par énergie radiature du soleil. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareil ou installation de climatisation.
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire. Gestion de fichier informatique. Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques.
Construction d'édifices permanents ; informations en matière de construction. Supervision de travaux de construction.
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