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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE HOUSSARD
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HOUSSARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOUSSARD
ARTE HOUSSARD, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98741963
Date de dépôt :
16/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/07/2028

Présentation de la marque HOUSSARD

Déposée le 16 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE HOUSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HOUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE HOUSSARD domicilié(e) 39 Rue Vaneau - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 122 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque HOUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOUSSARD arrivera à expiration en date du 16 juillet 2028.


ARTE HOUSSARD, Société à responsabilité limitée - 39 Rue Vaneau - 75007 - PARIS - France - SIREN 813122041


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 30 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°487334 - Publication au BOPI 2008-07-30

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380857 - Publication au BOPI 2008-07-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Inscription le 2 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727486 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-02

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2018 n°2687996 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-13

Meubles, bancs, fauteuils, chaises, tabourets, agenouilloirs. Vêtements (habillement), chasubles, étoles, capes, écharpes, ponchos, chapes, dalmatiques, aubes, habits de coeur, soutanes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.