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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Art Hotel
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ART HOTEL TOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART HOTEL TOURS
Art Hotel, BM2J, SARL

Numéro de dépôt :
3976704
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2023
ART HOTEL TOURS de Art Hotel

Présentation de la marque ART HOTEL TOURS

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Art Hotel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART HOTEL TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Art Hotel domicilié(e) 19 quai de la Loire, Château de la Taisserie - 37210 - ROCHECORBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 711 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Art Hotel, BM2J, M. Jacques Bichon domicilié(e) 19 quai de la Loire, Château de la Taisserie - 37210 - ROCHECORBON - France.

La marque ART HOTEL TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART HOTEL TOURS est expirée depuis le 23 janvier 2023.

Art Hotel a également déposé les autres marques suivantes : GRAND HOTEL DES ARTS & METIERS


Art Hotel, BM2J, SARL - 19 quai de la Loire, Château de la Taisserie - 37210 - ROCHECORBON - France - SIREN 501711808


Art Hotel, BM2J, M. Jacques Bichon - 19 quai de la Loire, Château de la Taisserie - 37210 - ROCHECORBON - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

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