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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) art hotel congres
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ART HOTEL CONGRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART HOTEL CONGRES
art hotel congres, sarl

Numéro de dépôt :
3927839
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
ART HOTEL CONGRES de art hotel congres

Présentation de la marque ART HOTEL CONGRES

Déposée le 18 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) art hotel congres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART HOTEL CONGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) art hotel congres domicilié(e) 7 et 9 rue pelée - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 111 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, art hotel congres, M. amar albert domicilié(e) 7 et 9 rue pelée - 75011 - PARIS - France.

La marque ART HOTEL CONGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART HOTEL CONGRES est expirée depuis le 18 juin 2022.


art hotel congres, sarl - 7 et 9 rue pelée - 75011 - PARIS - France - SIREN 505111682


art hotel congres, M. amar albert - 7 et 9 rue pelée - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 11 février 2013 - Retrait partiel n°594648 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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