Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITIPLANT
ARSICAUD PATRICK

Numéro de dépôt :
3189732
Date de dépôt :
11/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
VITIPLANT de ARSICAUD PATRICK

Présentation de la marque VITIPLANT

Déposée le 11 octobre 2002 par ARSICAUD PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITIPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est ARSICAUD PATRICK domicilié(e) CHEMIN DE LA GIRANE - 26780 - CHATEAUNEUF DU RHONE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARSICAUD PATRICK domicilié(e) CHEMIN DE LA GIRANE - 26780 - CHATEAUNEUF DU RHONE - France.

La marque VITIPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITIPLANT est expirée depuis le 11 octobre 2022.


ARSICAUD PATRICK - CHEMIN DE LA GIRANE - 26780 - CHATEAUNEUF DU RHONE - France


ARSICAUD PATRICK - CHEMIN DE LA GIRANE - 26780 - CHATEAUNEUF DU RHONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 13 août 2012 n°2507051 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-08-13

Matériel végétal servant à la multiplication de la vigne. Bois et plants de vigne de toutes variétés.