Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ars Dogmatica Éditions
Ars Dogmatica

Numéro de dépôt :
4629570
Date de dépôt :
04/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2030
Ars Dogmatica Éditions de Ars Dogmatica

Présentation de la marque Ars Dogmatica Éditions

Déposée par voie électronique le 4 mars 2020 par Ars Dogmatica auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ars Dogmatica Éditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est Ars Dogmatica domicilié(e) 4 Rue Corvetto - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Cécile Moiroud domicilié(e) 16 Boulevard Garibaldi - 75015 - Paris - France.

La marque Ars Dogmatica Éditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ars Dogmatica Éditions arrivera à expiration en date du 4 mars 2030.


Ars Dogmatica - 4 Rue Corvetto - 75008 - Paris - France


Madame Cécile Moiroud - 16 Boulevard Garibaldi - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Livres ; brochures.