Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURGELE LABEL ROUGE
ARRIVE SA

Numéro de dépôt :
95591590
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2005

Présentation de la marque SURGELE LABEL ROUGE

Déposée le 9 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) ARRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURGELE LABEL ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARRIVE domicilié(e) Siège social: Z.I., 85250 ST FULGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 650 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARRIVE S.A. Monsieur Jacques ARRIVE - France.

La marque SURGELE LABEL ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591590.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURGELE LABEL ROUGE est expirée depuis le 9 octobre 2005.

ARRIVE a également déposé les autres marques suivantes : LE BARON , GRAIN D'OR , LE BARON DE VENDEE LABEL ROUGE , L EXTRA CORDON ROUGE , L EXTRA CORDON BLANC , COQ'PARTY MAITRE COQ LE VOLAILLER , L'ESCAZOU , LE POULET DE MA CAMPAGNE , FINE CUISINE , GRAIN DE NATURE


ARRIVE SA - Siège social: Z.I., 85250 ST FULGENT - France - SIREN 546650367


ARRIVE S.A. Monsieur Jacques ARRIVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Volailles, ufs, viandes de volailles et préparations culinaires à base de ces viandes.Tous ces produits étants de produits labelisés par l'ACLAVE, conformément au règlement technique RT / 011, et élaborés par la Société ARRIVE