Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'TITS COQS
ARRIVE Société anonyme

Numéro de dépôt :
94529685
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2014

Présentation de la marque P'TITS COQS

Déposée le 20 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ARRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TITS COQS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARRIVE domicilié(e) Rue du Stade,85250 ST. FULGENT (dossier no 2268630) - 85250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 650 367 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2268630) - 92300 - France.

La marque P'TITS COQS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TITS COQS est expirée depuis le 20 juillet 2014.

ARRIVE a également déposé les autres marques suivantes : LE BARON , GRAIN D'OR , LE BARON DE VENDEE LABEL ROUGE , L EXTRA CORDON ROUGE , L EXTRA CORDON BLANC , COQ'PARTY MAITRE COQ LE VOLAILLER , L'ESCAZOU , LE POULET DE MA CAMPAGNE , FINE CUISINE , GRAIN DE NATURE


ARRIVE Société anonyme - Rue du Stade,85250 ST. FULGENT (dossier no 2268630) - 85250 - France - SIREN 546650367


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2268630) - 92300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2004 n°2268630 - Publication au BOPI 2004-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Inscription le 22 novembre 2004 - Changement de dénomination n°403012 - Publication au BOPI 2004-11-22

Inscription le 2 février 2005 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°407089 - Publication au BOPI 2005-02-02

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Préparation alimentaire à base de viande de volaille, notamment bouchées de pommes de terre fourrées à la viande de volaille cuisinée