Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE
/
@CTE WEB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

@CTE WEB
ARPEGE, SAS

Numéro de dépôt :
3391108
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/11/2025
@CTE WEB de ARPEGE

Présentation de la marque @CTE WEB

Déposée le 10 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « @CTE WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-50 du 16 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE domicilié(e) 13 rue De LA LOIRE, CS 23619 - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGE, Mme Quenderff Nadine domicilié(e) 13 rue De LA LOIRE, CS 23619 - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

La marque @CTE WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3391108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque @CTE WEB arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : CALLIOPE , ARPEGE , CONCERTO SCOLAIRE , CONCERTO ENFANCE , MELODIE , ADAGIO GUICHET , ESPACE AGENT , TEOREM , Aparté , Comptoir du Macaron


ARPEGE, SAS - 13 rue De LA LOIRE, CS 23619 - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France - SIREN 351421300


ARPEGE, Mme Quenderff Nadine - 13 rue De LA LOIRE, CS 23619 - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France


Inscription le 2 octobre 2007 - Changement d'adresse n°461709 - Publication au BOPI 2007-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2015 n°2601812 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-09

Logiciels à destination des collectivités locales permettant d'effectuer des demandes de documents et d'actes d'état civil par Internet.