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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE
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ARPEGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARPEGE
ARPEGE, SAS

Numéro de dépôt :
96630944
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2026

Présentation de la marque ARPEGE

Déposée le 17 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE domicilié(e) 13 RUE DE LA LOIRE - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGE, Mme QUENDERFF NADINE domicilié(e) 13 RUE DE LA LOIRE - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630944.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARPEGE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2026.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : CALLIOPE , ARPEGE , CONCERTO SCOLAIRE , CONCERTO ENFANCE , MELODIE , ADAGIO GUICHET , ESPACE AGENT , TEOREM , Aparté , Comptoir du Macaron


ARPEGE, SAS - 13 RUE DE LA LOIRE - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France - SIREN 351421300


ARPEGE, Mme QUENDERFF NADINE - 13 RUE DE LA LOIRE - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2006 n°2312194 - Publication au BOPI 2006-04-07

Inscription le 2 octobre 2007 - Changement d'adresse n°461709 - Publication au BOPI 2007-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2015 n°2603001 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-25

Progiciels permettant l'informatisation (ou l'automatisation) des tâches d'un service d'Etat Civil.Conception de progiciels permettant l'informatisation (ou l'automatisation) des tâches d'un service d'Etat Civil

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.