Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aparté
ARPEGE

Numéro de dépôt :
4627644
Date de dépôt :
26/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2030
Aparté de ARPEGE

Présentation de la marque Aparté

Déposée par voie électronique le 26 février 2020 par ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aparté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est ARPEGE domicilié(e) 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sébastien-sur-Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGE, Madame Nadine Quenderff domicilié(e) 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sébastien-sur-Loire - France.

La marque Aparté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aparté arrivera à expiration en date du 26 février 2030.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE AGENT , @RPEGE DIFFUSION , Espace Citoyen Premium , ESPACE CITOYENS , CONCERTO NOVA , VIRTUOSE AGENT , ARPEGE DIFFUSION , Tempo , INTEROP-API


ARPEGE - 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sébastien-sur-Loire - France


ARPEGE, Madame Nadine Quenderff - 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sébastien-sur-Loire - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Logiciel; logiciels (programmes enregistrés) ;

Fourniture d'informations sur les produits à la clientèle; Gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions; Organisation de programmes de fidélisation de la clientèle à buts commerciaux, promotionnels ou publicitaires; Organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle; Promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle; Services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation des clients; Services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; Services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires; Service de club utilisateur à destination de clients ; Service de club utilisateur à destination de clients [Organisation et conduite de réunions d’affaires ] ;

Mise à disposition d'équipements et d'installations pour exercices en groupe; Services d'enseignement relatif à la satisfaction de la clientèle; Services de clubs [divertissement ou éducation]; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS).