Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sweet Valentine
Aroma Sweet, SAS
M. jean charles darroze

Numéro de dépôt :
4222995
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Sweet Valentine de Aroma Sweet

Présentation de la marque Sweet Valentine

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aroma Sweet et monsieur jean charles darroze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sweet Valentine »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Aroma Sweet domicilié(e) 116 cours des fossés - 33210 - langon - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur jean charles darroze domicilié(e) 95 cours du Gal Leclerc - 33210 - Langon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aroma Sweet, M. jean charles darroze domicilié(e) 116 cours des fossés - 33210 - langon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Aroma Sweet a également déposé les autres marques suivantes : Rocher des Graves


Aroma Sweet, SAS - 116 cours des fossés - 33210 - langon - France - SIREN 8

M. jean charles darroze - 95 cours du Gal Leclerc - 33210 - Langon - France


Aroma Sweet, M. jean charles darroze - 116 cours des fossés - 33210 - langon - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692879 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.