Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Arnaud Ryckebush
/
tartelettes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

tartelettes
Monsieur Arnaud Ryckebush

Numéro de dépôt :
4507825
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
tartelettes de Arnaud Ryckebush

Présentation de la marque tartelettes

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par monsieur Arnaud Ryckebush auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tartelettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Arnaud Ryckebush domicilié(e) 11, boulevard davout - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud Ryckebush domicilié(e) 11 boulevard davout - 75020 - Paris - France.

La marque tartelettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tartelettes arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.


Monsieur Arnaud Ryckebush - 11, boulevard davout - 75020 - Paris - France


Monsieur Arnaud Ryckebush - 11 boulevard davout - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.