Marque expirée - Marque en non vigueur
Méthode de l'ACTE Approche Consciente de la Totalité de l'Etre
Numéro de dépôt :
3684566
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2019
Présentation de la marque Méthode de l'ACTE Approche Consciente de la Totalité de l'Etre
Déposée par voie électronique le 19 octobre 2009 par ARNAUD RIOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Méthode de l'ACTE Approche Consciente de la Totalité de l'Etre »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Méthode de l'ACTE Approche Consciente de la Totalité de l'Etre est expirée depuis le 19 octobre 2019.
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12