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Marques déposées par monsieur Arnaud Delacour
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Sol'N
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sol'N
Monsieur Arnaud Delacour

Numéro de dépôt :
4440583
Date de dépôt :
26/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2028
Sol\'N de Arnaud Delacour

Présentation de la marque Sol'N

Déposée par voie électronique le 26 mars 2018 par monsieur Arnaud Delacour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sol'N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur Arnaud Delacour domicilié(e) 13 rue - 02200 - soissons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud Delacour domicilié(e) 13 Rue des Minimes - 02200 - Soissons - France.

La marque Sol'N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sol'N arrivera à expiration en date du 26 mars 2028.


Monsieur Arnaud Delacour - 13 rue - 02200 - soissons - France


Monsieur Arnaud Delacour - 13 Rue des Minimes - 02200 - Soissons - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 25 juin 2018 - Retrait partiel n°726712 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-25

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Inscription le 10 décembre 2020 - Rejet partiel n°805113 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Distribution (livraison de produits).