Déposée par voie électronique le 26 novembre 2018 par monsieur Arnaud BAGUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BM SINCE 2004 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-51 du 21 décembre 2018.
Le déposant est monsieur Arnaud BAGUR domicilié(e) 35 Rue du petit Tinal - 34970 - LATTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIVE AVOCATS, Monsieur VINCENT DURAND domicilié(e) 112 Rue Garibaldi - 69006 - LYON - France.
La marque BM SINCE 2004 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Arnaud BAGUR - 35 Rue du petit Tinal - 34970 - LATTES - France
ACTIVE AVOCATS, Monsieur VINCENT DURAND - 112 Rue Garibaldi - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Inscription le 11 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794973 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-11
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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