Déposée le 14 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMTOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LC LAbcRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMTOP domicilié(e) ZAC des Pédras,44117 SAINT-ANDRE-DES-EAUX - 44117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 807 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMTOP S.A.R.L. domicilié(e) ZAC DES PEDRAS,44117 SAINT-ANDRE-DES-EAUX - 44117 - France.
La marque LC LAbcRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMTOP S.A.R.L. - ZAC des Pédras,44117 SAINT-ANDRE-DES-EAUX - 44117 - France - SIREN 377807144
ARMTOP S.A.R.L. - ZAC DES PEDRAS,44117 SAINT-ANDRE-DES-EAUX - 44117 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour les ordinateurs (appareil pour le transport des fluides, microdosage : pompes péristaltiques). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires (refroidisseurs).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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