Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARMOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4008612
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2023
Marque figurative de ARMOR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR domicilié(e) 18 & 20 Rue Chevreul - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 800 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008612.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mai 2023.

ARMOR a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL , ISOFAX , RECTILOR , "SERVIMATIC" , TIRINDEX , ARLEX , TCC , THERMOPRINT , CLASSINDEX , ISOTOP 1000


ARMOR, Société par actions simplifiée - 18 & 20 Rue Chevreul - 44100 - NANTES - France - SIREN 857800692


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Batteries électriques ; piles solaires ; chargeurs électriques ; cellules photovoltaïques ; modules et piles photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques : appareils photovoltaïques pour la production d'électricité ; balises lumineuses ; bouées de signalisation ; étiquettes électroniques pour marchandises ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; verre revêtu de cellules photovoltaïques ; films revêtus de cellules photovoltaïques ;

Installation, maintenance et remise en état d'installations et d'appareils photovoltaïques ;

Conception, développement et conseil en matière de systèmes photovoltaïques.