Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Britain Stock
ARMOR DEVELOPPEMENT, société anonyme

Numéro de dépôt :
99795036
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2009

Présentation de la marque Britain Stock

Déposée le 2 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ARMOR DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Britain Stock » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMOR DEVELOPPEMENT domicilié(e) 60 bis, rue Guy Autret, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 451 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque Britain Stock a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Britain Stock est expirée depuis le 2 juin 2009.

ARMOR DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ASKIN , (Marque figurative) , Une histoire de bonnets rouges , 2 DEUX JOURS A DEUX... , COURSIVE , ETOFFES DE MER , , MA BRETAGNE.COM , CRAZY STRIPES , BROCELIANDE


ARMOR DEVELOPPEMENT, société anonyme - 60 bis, rue Guy Autret, 29000 QUIMPER - France - SIREN 389451352


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419852 - Publication au BOPI 2005-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, tous ces produits provenant de Grande-Bretagne. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie, tous ces produits provenant de Grande-Bretagne.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.