Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIV3D
ARMINES, ASSOCIATION LOI DE 1901
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, ETABLISSEMENT D'UTILITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3731115
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
RIV3D de ARMINES

Présentation de la marque RIV3D

Déposée le 16 avril 2010 par ARMINES et CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIV3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Les déposants sont ARMINES, ASSOCIATION LOI DE 1901 domicilié(e) 60 Boulevard Saint Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, ETABLISSEMENT D'UTILITE PUBLIQUE domicilié(e) 52 avenue Felix Louat - 60304 - SENLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMINES domicilié(e) 60 Boulevard Saint Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France.

La marque RIV3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIV3D est expirée depuis le 16 avril 2020.

ARMINES a également déposé les autres marques suivantes : SIMTHERM , DYNACELL , IDEAL CELL INNOVATIVE DUAL MEMBRANE FUEL CELL , OUEST MEDIA LAB , AnSU , JOIN3D , INSTITUT CARNOT M.I.N.E.S SENSOMINES , Research open to the world , TRAJET 3D , SPLIT DESIGN


ARMINES, ASSOCIATION LOI DE 1901 - 60 Boulevard Saint Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France - SIREN 7

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, ETABLISSEMENT D'UTILITE PUBLIQUE - 52 avenue Felix Louat - 60304 - SENLIS - France


ARMINES - 60 Boulevard Saint Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.