Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUE M
Mlle Arline Corbeau
M. Gérard Orduna
M. Georges Cramailere

Numéro de dépôt :
4051526
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2023
RUE M de Arline Corbeau

Présentation de la marque RUE M

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2013 par mademoiselle Arline Corbeau, monsieur Gérard Orduna, monsieur Georges Cramailere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUE M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Les déposants sont mademoiselle Arline Corbeau domicilié(e) 16 rue de béziers - 33800 - Bordeaux - France, monsieur Gérard Orduna domicilié(e) 37 allée du Makila - 64200 - Bassussarry - France, monsieur Georges Cramailere domicilié(e) Bat E, 149 faubourg Bonnefoy - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Arline Corbeau domicilié(e) 16 rue de béziers - 33800 - Bordeaux - France.

La marque RUE M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051526.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE M est expirée depuis le 2 décembre 2023.


Mlle Arline Corbeau - 16 rue de béziers - 33800 - Bordeaux - France

M. Gérard Orduna - 37 allée du Makila - 64200 - Bassussarry - France

M. Georges Cramailere - Bat E, 149 faubourg Bonnefoy - 31500 - Toulouse - France


Mlle Arline Corbeau - 16 rue de béziers - 33800 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.