Déposée le 28 avril 1999 par la société ARLETTY 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA BOURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est la société ARLETTY 3 domicilié(e) 36 rue J. Balinet, 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 177 029 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARLETTY 3 - France.
La marque LA BOURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARLETTY 3 - 36 rue J. Balinet, 31100 TOULOUSE - France - SIREN 342177029
ARLETTY 3 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, figurines en bois ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table ; couvertures de lit et de table.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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