Déposée le 28 avril 1999 par la société ARLETTY 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est la société ARLETTY 3 domicilié(e) 36 rue Jacques Balinet, 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 177 029 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARLETTY 3 - France.
La marque HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARLETTY 3 - 36 rue Jacques Balinet, 31100 TOULOUSE - France - SIREN 342177029
ARLETTY 3 - France
Inscription le 2 novembre 1999 - Retrait partiel n°289239 - Publication au BOPI 1999-11-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Dressage d'animaux. Production de spectacles. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons non métalliques, chalumeau pour la dégustation des boissons, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Réservation de places de voyage.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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