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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARKEMA
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SMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMA
ARKEMA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1372510
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016
SMA de ARKEMA

Présentation de la marque SMA

Déposée le 3 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA domicilié(e) 4-8 COURS MICHELET,92800 PUTEAUX (dossier no 2311601) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA DIRECTION JURIDIQUE/SERVICE MARQUES domicilié(e) 4-8 COURS MICHELET,92800 PUTEAUX (dossier no 2311601) - 92800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMA est expirée depuis le 3 juillet 2016.

ARKEMA a également déposé les autres marques suivantes : AZOBUL , (Marque figurative) , TOUCH , THE WORLD IS OUR INSPIRATION , D R , STARCOTE , FORANE FX 10 , PEBAX , FORANE FX 56 , ECEPOX


ARKEMA Société Anonyme - 4-8 COURS MICHELET,92800 PUTEAUX (dossier no 2311601) - 92800 - France - SIREN 319632790


ARKEMA DIRECTION JURIDIQUE/SERVICE MARQUES - 4-8 COURS MICHELET,92800 PUTEAUX (dossier no 2311601) - 92800 - France


Renouvellement sans limitation n°2057136 - Publication au BOPI 1995-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2311601 - Publication au BOPI 2006-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 13 juillet 2006 - Changement de dénomination n°437121 - Publication au BOPI 2006-07-13

Inscription - Transmission de propriété n°45623 - Publication au BOPI

Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28

Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription - Transmission de propriété n°45622 - Publication au BOPI

Résines polymères pour usages industriels.