Marque expirée - Marque en non vigueur

D R
ARKEMA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1349942
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2016

Présentation de la marque D R

Déposée le 9 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D R »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA domicilié(e) 4-8 COURS MICHELET,92800 PUTEAUX (dossier no 2304077) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA DIRECTION JURIDIQUE DEPARTEMENT MARQUES domicilié(e) 4-8 COURS MICHELET,92800 PUTEAUX (dossier no 2304077) - 92800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D R est expirée depuis le 9 avril 2016.

ARKEMA a également déposé les autres marques suivantes : AZOBUL , (Marque figurative) , TOUCH , THE WORLD IS OUR INSPIRATION , STARCOTE , FORANE FX 10 , PEBAX , FORANE FX 56 , ECEPOX , SMA


ARKEMA Société Anonyme - 4-8 COURS MICHELET,92800 PUTEAUX (dossier no 2304077) - 92800 - France - SIREN 319632790


ARKEMA DIRECTION JURIDIQUE DEPARTEMENT MARQUES - 4-8 COURS MICHELET,92800 PUTEAUX (dossier no 2304077) - 92800 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Renouvellement sans limitation n°2062858 - Publication au BOPI 1996-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2005 n°2304077 - Publication au BOPI 2005-12-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285940 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 26 mars 2001 - Changement de dénomination n°318789 - Publication au BOPI 2001-03-26

Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05

Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285939 - Publication au BOPI 1999-10-04

Matières plastiques acryliques de moulage.