Marque enregistrée - Marque en vigueur

RILSAN
ARKEMA FRANCE

Numéro de dépôt :
4481870
Date de dépôt :
11/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2028
RILSAN de ARKEMA FRANCE

Présentation de la marque RILSAN

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2018 par ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RILSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Madame Sophie LAUREC domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France.

La marque RILSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RILSAN arrivera à expiration en date du 11 septembre 2028.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , HCB TECHNOLOGY , COMMITTED TO BE UNIQUE , KEM-ONE VINYLS , KEM'ONE VINYLS , ALTUGLAS LUCTOR


ARKEMA FRANCE - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France


ARKEMA FRANCE, Madame Sophie LAUREC - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Produits chimiques destinés à l'industrie; matières plastiques à l'état brut (sous forme de résines, de granulés, de poudres, de liquides, de feuilles, de tubes, de granulés, de mono filaments ou de pâtes); polymères techniques; résines et poudres de polyamides ;

Peintures, vernis, laques; revêtements [peintures] anticorrosion ; revêtement de protection à pulvériser sur les métaux [peintures] ;

Câbles électriques; gaines pour câbles électriques; câbles de démarrage pour moteurs; manchons de jonction pour câbles électriques ; montures de lunettes ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; vêtements spéciaux pour laboratoires ;

Cathéters ;

Matières plastiques mi-ouvrées, notamment sous forme de résines, granulés, poudres, liquides, mousses, feuilles moussées et pâtes ; tuyaux flexibles non métalliques; pièces en plastique moulé (produits en matières plastiques mi-ouvrées); raccords de tuyaux non métalliques; fibres de carbone autres qu'à usage textile; fibres en matières plastiques non à usage textile; tubes en plastique moulé; matières plastiques semi-ouvrées utilisées pour les revêtements, les câbles électriques; matières plastiques semi-ouvrées utilisées dans l'industrie de l'automobile, dans l'industrie de la santé et dans l'industrie des transferts de fluides; résines synthétiques et résines artificielles (produits semi-finis); matières mi-ouvrées pour garnitures de freins; garnitures d'étanchéité; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage; tuyaux en matières textiles; isolants pour câbles; tuyaux flexibles non métalliques pour le transport de fluides et de carburants ; filaments et poudres thermoplastiques mi-ouvrés pour l'impression en 3D ;

Cuves non métalliques à pétrole ; colliers de serrage en plastique ;

Matières textiles fibreuses brutes; câbles non métalliques; fibres en matières plastiques à usage textile; fibres textiles; fils à lier non métalliques ;

Articles de sports, à savoir vêtements, chaussettes, combinaisons, chaussures de sport et chaussures de ski ;

Équipements sportifs et articles de sport (à l'exception des tapis).