Déposée par voie électronique le 11 septembre 2018 par ARKEMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RILSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-40 du 5 octobre 2018.
Le déposant est ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Madame Sophie LAUREC domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France.
La marque RILSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARKEMA FRANCE - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France
ARKEMA FRANCE, Madame Sophie LAUREC - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France
Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Produits chimiques destinés à l'industrie; matières plastiques à l'état brut (sous forme de résines, de granulés, de poudres, de liquides, de feuilles, de tubes, de granulés, de mono filaments ou de pâtes); polymères techniques; résines et poudres de polyamides ;
Peintures, vernis, laques; revêtements [peintures] anticorrosion ; revêtement de protection à pulvériser sur les métaux [peintures] ;
Câbles électriques; gaines pour câbles électriques; câbles de démarrage pour moteurs; manchons de jonction pour câbles électriques ; montures de lunettes ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; vêtements spéciaux pour laboratoires ;
Cathéters ;
Matières plastiques mi-ouvrées, notamment sous forme de résines, granulés, poudres, liquides, mousses, feuilles moussées et pâtes ; tuyaux flexibles non métalliques; pièces en plastique moulé (produits en matières plastiques mi-ouvrées); raccords de tuyaux non métalliques; fibres de carbone autres qu'à usage textile; fibres en matières plastiques non à usage textile; tubes en plastique moulé; matières plastiques semi-ouvrées utilisées pour les revêtements, les câbles électriques; matières plastiques semi-ouvrées utilisées dans l'industrie de l'automobile, dans l'industrie de la santé et dans l'industrie des transferts de fluides; résines synthétiques et résines artificielles (produits semi-finis); matières mi-ouvrées pour garnitures de freins; garnitures d'étanchéité; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage; tuyaux en matières textiles; isolants pour câbles; tuyaux flexibles non métalliques pour le transport de fluides et de carburants ; filaments et poudres thermoplastiques mi-ouvrés pour l'impression en 3D ;
Cuves non métalliques à pétrole ; colliers de serrage en plastique ;
Matières textiles fibreuses brutes; câbles non métalliques; fibres en matières plastiques à usage textile; fibres textiles; fils à lier non métalliques ;
Articles de sports, à savoir vêtements, chaussettes, combinaisons, chaussures de sport et chaussures de ski ;
Équipements sportifs et articles de sport (à l'exception des tapis).
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