Marque renouvelée - Marque en vigueur

OROGLAS
ARKEMA FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3673436
Date de dépôt :
02/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2029
OROGLAS de ARKEMA FRANCE

Présentation de la marque OROGLAS

Déposée le 2 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OROGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-41 du 9 octobre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie, Direction Juridique – Division des Marques domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.

La marque OROGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3673436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OROGLAS arrivera à expiration en date du 2 septembre 2029.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , HCB TECHNOLOGY , COMMITTED TO BE UNIQUE , KEM-ONE VINYLS , KEM'ONE VINYLS , ALTUGLAS LUCTOR


ARKEMA FRANCE, société anonyme - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790


ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie, Direction Juridique – Division des Marques - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2019 n°2721148 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, adhésifs destinés à l'industrie, notamment les colles acryliques pour le polyméthacrylate de méthyle ; résines artificielles et matières plastiques à l'état brut y compris le polyméthacrylate de méthyle (PMMA) ; polyméthacrylate de méthyle sous la forme de granulés, résines et perles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou de l'image ; écrans de projection ; écrans à cristaux liquides ; écrans d'affichage électroluminescents ; enseignes lumineuses ; panneaux de signalisation électriques ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; supports de données optiques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; antennes paraboliques ; tableaux de commande (électricité).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pare-soleil ; pare-brise ; carrosserie ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; vitrages de téléphériques ; panneaux de voiture ; panneaux de caravane ; panneaux de carrosserie de voitures et de scooters ; pare-vent pour cyclomoteurs ; hublots des bateaux.

Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; crayons, stylos.

Résines synthétiques et artificielles (produits semi-finis), notamment le polyméthacrylate de méthyle (PMMA) sous forme de plaques coulées ou extrudées ; matières plastiques mi-ouvrées, notamment le polyméthacrylate de méthyle (PMMA) sous forme de plaques coulées ou extrudées.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; verre de construction ; panneaux de portes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; gouttières non métalliques ; toitures non métalliques ; aquariums (constructions) ; abris de piscine (constructions non métalliques) ; piscines (constructions non métalliques) ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art fabriqués en matières plastiques ou partiellement en matières plastiques pour la décoration intérieure ; boîtes en matières plastiques ; présentoirs pour cosmétiques ; vitrines (meubles) ; étagères ; comptoirs ; unités de rayonnage ; finitions en matières plastiques pour meubles ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; bouchons et couvercles non métalliques pour bouteilles et récipients ; plaques minéralogiques non métalliques.